L'objectif de  l'étude  de sol et de filière d'assainissement est d'évaluer l'aptitude d'un terrain à recevoir un assainissement individuel en fonction d'un ensemble de critères  :

• - l'implantation et le nombre de pièces principales de l'immeuble à raccorder,
• - les caractéristiques du sol rencontré (épaisseur, texture, perméabilité...)
  
• -  la superficie et la topographie de la parcelle,
• - la sensibilité du milieu...

Le dossier  d'étude est remis en 3 exemplaires papier ainsi qu'une copie par e-mail, transmise au demandeur et au SPANC. Il préconise la filière d'assainissement adaptée et conforme aux prescriptions techniques de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié par l'arrêté du 7 mars 2012.

Les travaux devront être réalisés conformément au DTU 64-1 d'aout 2013, après avis favorable du S.P.A.N.C (Service Public d'Assainissement Non Collectif) dont dépend votre commune.

• - Epuration dans le sol en place : tranchées d'épandage, lit d'épandage.
• - Epuration en sol reconstitué : filtre à sable vertical non drainé, filtre à sable vertical drainé, tertre d'infiltration.
• - Cas particuliers : dispositif agréé, de type filtre compact ou microstation.

"Un assainissement bien conçu et entretenu régulièrement fonctionnera durablement".